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Les présentes conditions d’utilisation ont pour but de garantir la meilleure utilisation possible du Site www.Diesel.com (le « Site »), dans le respect des droits de toute personne, notamment dans le respect de la vie privée et des droits de propriété intellectuelle.
1. CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE
Le Site a pour but de promouvoir la marque et les produits de Diesel S.p.A. (« Diesel »). Le Site pourra faire l’objet de modifications et de mises à jour.
L’utilisation du Site implique l’acceptation, par l’utilisateur, des présentes conditions d’utilisation et son engagement à les respecter.
Diesel informe les utilisateurs que ces conditions peuvent être modifiées à tout moment. Les utilisateurs pourront notamment bénéficier des Services suivants:
acheter les produits;
contacter le service d’assistance à la clientèl;
participer à des événements et des avant-premières réservées à nos clients.
2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le contenu du Site, y compris, sans limitation, tout logo, toute marque ou photo publiée sur le Site, appartiennent à Diesel ou sont donnés en licence par les ayants droit, et sont protégés sur la base des droits de propriété intellectuelle, ou de toute autre disposition légale applicable. Diesel possède tous les droits portant sur les matériels publiés ou a obtenu une licence des ayants droit, notamment en ce qui concerne les crédits. Diesel respecte les droits de propriété intellectuelle des tiers, et toutes les dispositions légales visant à protéger les intérêts des tiers ; elle prend en outre toutes les mesures possibles par le biais des moyens mis à sa disposition, afin de garantir que le Site ne viole pas les droits protégés. Toutefois, si vous estimez que le Site est susceptible de violer l’un de vos droits, Diesel pourra procéder au retrait du contenu en question après avoir reçu une notification écrite du titulaire du droit d’auteur, dûment vérifiée, et auprès des contacts susvisés. À cet égard, une demande pourra être adressée en complétant le formulaire établi par le service client.
Dans tous les cas, parmi les différentes marques enregistrées appartenant à Diesel, figurent DIESEL (verbal), DIESEL ONLY THE BRAVE , D grafia , D design , Coin pocket design, JoggJeans, Diesel Black Gold. Toutes les autres marques présentes sur le Site appartiennent aux propriétaires respectifs des marques.
3. LIENS VERS D'AUTRES SITES
Le Site contient des liens vers d’autres sites web. Diesel n’exerce aucun contrôle sur ceux-ci, ni ne peut en contrôler ou en vérifier le contenu. L’utilisateur est donc tenu de prendre connaissance des engagements de chaque blog/réseau social/site web qu’il visite. En particulier, nous n’exerçons aucun contrôle sur les pratiques des sites de tiers en ce qui concerne la collecte, le traitement des données personnelles et de la vie privée. L’utilisateur est donc tenu de prendre connaissance des engagements de Diesel en matière de traitement des données, en lisant les notes d’information soumises au fur et à mesure aux utilisateurs sur le Site, mais également des engagements de tout blog ou réseau social ou site associé au Site, qui contient ce lien, et utiliser uniquement les sites dont il accepte le contenu et les règles d’utilisation.
Diesel décline toute responsabilité en cas d’utilisation d’un lien pointant vers un autre site web et qui fait référence au Site. Le Site peut être associé à ce lien, mais son contenu peut ne pas être spécifiquement autorisé par Diesel.
4. RESPONSABILITÉ
Diesel met régulièrement à jour ses contenus et les dispositifs en œuvre sur le Site, afin de permettre l’accès et l’utilisation du Site dans les meilleures conditions possibles pour l’utilisateur. Toutefois, Diesel ne peut garantir l’actualisation immédiate, l’exactitude et l’exhaustivité des contenus figurant sur le web.
Dans ce cadre, l’utilisateur est pleinement conscient du fait que les contenus sont présents sur le Site à titre indicatif.
En outre, Diesel se réserve le droit d’apporter les modifications au Site au moment où il le jugera opportun, et ne peut donc garantir à l’utilisateur l’accès à tout le Site à tout moment, sans interruption en temps utile, dans des conditions de sécurité et sans erreur.
Il est précisé que les changements peuvent être apportés à la nature ou à la portée des services disponibles.
Il est précisé que Diesel ne pourra être tenu responsable au titre des dommages causés à un utilisateur par des actes de tiers qui, par l’intermédiaire de techniques déloyales, aurait utilisé les informations publiées sur le Site.
Diesel ne peut être tenu responsable au titre des éventuels dommages subis par l’utilisateur, en raison des caractéristiques du réseau et/ou des configurations techniques.
Sous réserve des dispositions légales, les présentes conditions sont soumises au droit italien et tous les litiges concernant leur application et leur interprétation seront soumis à la compétence exclusive du tribunal de Milan.
5. LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ;
Sans préjudice des conditions légales d’ordre public, Diesel ne sera responsable d’aucun dommage ou lésion consécutifs à l’utilisation du Site, ainsi que découlant de toute interruption dans l’exécution du Site, erreur, omission, interruption, défaut, retard dans l’exécution de transmission, virus ou interruption de ligne.
Diesel ne sera tenue responsable, en outre, d’aucun dommage ou lésion découlant de l’utilisation ou de l’incapacité d’utiliser le matériel inclus dans le Site ou qui découlerait du comportement d’autres utilisateurs contrevenant aux présentes conditions. Le matériel du Site pourrait inclure des imprécisions techniques ou des erreurs typographiques.
Diesel peut effectuer des changements et des améliorations à tout moment.
Le matériel du Site est mis à disposition en l’état et sans aucune garantie, expresse ou implicite, conformément aux dispositions applicables et dans les limites autorisées par celles-ci, Diesel ne fournit aucune garantie, y compris celle d’aptitude à la commercialisation et à toute utilisation. Diesel ne garantit pas que les fonctions contenues dans le matériel ne subiront aucune interruption ou seront exemptes d’erreur, ou que ces vices seront corrigés, ou que ceux-ci ou le serveur qui les met à disposition ne sont pas exempts de virus ou d’éléments nocifs. Diesel ne fournit aucune déclaration ou garantie relative à l’utilisation ou aux résultats de l’utilisation du matériel du Site, en ce qui concerne leur conformité, leur exactitude ou leur fiabilité. Les frais de réparation, de révision ou de correction seront intégralement à la charge de l’utilisateur et non de Diesel. Si les dispositions nationales applicables au présent contrat, et différentes du droit applicable indiqué ci-après, interdisaient l’exclusion de garantie, l’exclusion susvisée ne serait pas applicable.
6. LIMITATIONS À L'UTILISATION DU MATÉRIEL
Le matériel provenant du présent Site et de tout autre site web possédé, exploité, donné en licence contrôlé par Diesel ou l’une des sociétés liées, des filiales et autres ne peut être copié, distribué, modifié, republié, reproduit, téléchargé ou transmis par tout moyen, sans le consentement écrit préalable de Diesel, sous réserve de la faculté de télécharger une copie du matériel sur un ordinateur unique pour son usage personnel, pour un usage domestique et non commercial, à condition que soient supprimées ou modifiées les indications relatives à l’auteur ou au droit de protection de la marque ou au droit de propriété. La contrefaçon l’utilisation du matériel à d’autres fins constitue une violation des droits de Diesel. Le matériel figurant sur ce Site est fourni uniquement pour les usages autorisés par la loi.
7. PROPOSITIONS
Toutes les observations, suggestions, idées, matériels graphiques ou toute autre information, communiqués à Diesel, deviendra la propriété de celle-ci. L’utilisateur renonce dès à présent à toute compensation et/ou rémunération, non seulement économique, mais à quelque titre que ce soit. L’information ne sera soumise à aucune obligation de confidentialité. Diesel sera libre d’utiliser les informations à sa discrétion, sans être tenue à aucune obligation ni responsabilité à cet égard.
Diesel détiendra la propriété exclusive de tous les droits, présents et futurs, existant sur les informations de quelque type de quelque nature et en quelque lieu que ce soit. Sous réserve des stipulations ci-dessous du présent paragraphe, Diesel sera autorisée à utiliser les informations à toute fin commerciale ou non commerciale, sans aucune rémunération à la personne ayant fourni les informations. Toute information communiquée à Diesel, que l’auteur soit identifiable ou inconnu, sera considérée comme ayant été fournie volontairement. Ces informations sont utilisées à des fins internes uniquement et ne sont vendues ni transférées à des tiers contractants de Diesel ou à d’autres entités impliquées dans le fonctionnement de ce Site. L’expéditeur reconnaît être responsable de tout matériel envoyé ; l’expéditeur, et non Diesel, est totalement responsable du message, y compris son caractère légal, fiable, approprié, original et conforme aux droits de propriété.
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